Le Conseil constitutionnel valide le CPE

Par Webloguer, jeudi 30 mars 2006 à 20:42 :: News :: #74 :: rss

PARIS (Reuters) - Le Conseil constitutionnel a validé jeudi soir l'essentiel de la loi sur l'égalité des chances, notamment le contrat première embauche (CPE), la plus importante disposition figurant dans ce texte, mais a censuré deux autres articles.

Le Conseil a rejeté la plupart des recours déposés le 14 mars par les groupes socialistes de l'Assemblée nationale et du Sénat sur plusieurs articles de ce texte que le Parlement avait adopté définitivement le 9 mars.

Les "neuf sages" déclarent, dans un communiqué, avoir validé l'article 8 du texte qui prévoit la création du CPE. Ils estiment que, contrairement à ce qu'avançaient les parlementaires socialistes, le texte ne porte pas atteinte au principe d'égalité devant la loi.

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Commentaires

1. Le jeudi 30 mars 2006 à 23:53, par IHVH adonaï

82% mon cul.
tic tac tic tac tic tac...

2. Le vendredi 31 mars 2006 à 14:51, par SNK anti cpe

Quelle sagesse...

3. Le vendredi 31 mars 2006 à 15:00, par BRETON

Ras le bol de la dictature du gauchisme et du syndicalisme

4. Le vendredi 31 mars 2006 à 15:00, par Aurel

Simple invitation à consulter les articles sur

alliolie.over-blog.com

l'un sur le "bonnisme", l'autre intitulé "CPE et Constitution"

Cordialement

5. Le vendredi 31 mars 2006 à 16:52, par Herve

Instituer des garde-fous autour du CPE:
Les jeunes s’inquiètent de l’utilisation qui sera faite par les employeurs du CPE. Il faut leur démontrer que ce risque peut être maîtrisé :

Je propose la création d’un observatoire du CPE en partenariat avec les OS chargé mensuellement de publier ses résultats et de définir des critères d’alerte :

Par exemple, dénombrer tous les mois les CPE conclus par un licenciement, calculer le pourcentage de CPE rompus à moins d’un mois, moins de 2 mois,….

Fixer un seuil d’alerte à partir duquel la Loi instituant le CPE serait à réexaminer au Parlement, par exemple, plus de 20% des CPE rompus à 2 mois d’ancienneté.

6. Le vendredi 31 mars 2006 à 23:00, par ouille !

Tout à fait d'accord avec toi Herve !

7. Le samedi 1 avril 2006 à 00:13, par Scpo pour le CPE

Pour encourager pro-CPE et anti-blocages, cf les résultats du référendum qui s'est tenu hier à Sciences Po au terme d'une campagne mouvementée:

sciencespoparis-pourlecpe...

8. Le samedi 1 avril 2006 à 12:47, par Mogwaï

Bravo Cspo.
Tu viens de demontrer que les abrutis qui sont censés assurer notre avenir politique sont de parfaits cretins.
Je n'en demandais pas mieux !

9. Le samedi 1 avril 2006 à 13:08, par trés trés contre

la dictature de la gauche???MARRANT!j'aurais plutot dis celle de la droite.qui n'écoute pas le peuple?qui fait de son mieux pour discréditer les manifestants dans l'opinion?hihi curieux mais c'est pas la gauche

10. Le samedi 1 avril 2006 à 14:28, par krs

Tout à fait très très contre.

On veut faire porter le chapeau à d'autre.
Parler de dictature de la gauche et des syndicats mdrrrrr Je crois que certains devraient réfléchir à ce qu'ils disent pour ne pas paraître trop bêtes.

Que disent les droits de l'homme dans notre république ? liberté égalité fraternité. On nait tous égaux. Alors est ce finalement si constitutionnel et respecteux des droits de l'homme le fait de faire supporter aux jeunes un contrat inégal par rapport aux autres parce qu'ils sont jeunes ? un sous contrat tel qu'on pourrait le nommer.

Quand on n'est pas capable de respecter les propres lois qu'on a voté à droite je me demande réellement si on est respectable. Cf loi fillon. Normalement quand une procédure administrative n'est pas respecté la justice demande à ce qu'on reparte de zéro. Alors pourquoi certains seraient ils au dessus des lois ?

en tout cas messieurs et mesdames pro cpe quand vous serez dans la précarité que vous vous ferez licencier du jour au lendemain avec un gamin sur les bras du coup ben ne vous plaignez pas surtout pas.

11. Le samedi 1 avril 2006 à 14:53, par Yann GERMAIN :: site

Ce site pro-CPE et anti-blocage est fait par l'UNI (branche étudiante de l'UMP et fidèle soutient du gouvernement).

Pour avoir un autre son de cloche, un autre point de vue je vous invite à visiter le site du Collectif unitaire contre le Contrat Première Embauche :

www.stopcpe.net

Vous y trouverez toutes les infos sur le Contrat Première Embauche et ses dangers, les manifestations, les actions prévues, la mobilisation en région, des photos et vidéos...

12. Le samedi 1 avril 2006 à 15:25, par Aymeric

Je suis lycéen et je ss tout a fait contre ce que dit Krs, en reprenant ce que vous dites , la devise de la France est " Liberté, égalité, Fraternité " or lorsque les socialistes et les syndicalistes bloquent les lycées, Facs etc ils ne respectent pas cette devise on a le meme droit à étudier, ce n'est pas parce qu'ils sont en désaccord avec le gouvernement qu'ils doivent nous empêcher de travailler, c'est comme lorsque l'on fait la grève de la faim, on n' empêche pas les autres de manger ....
Et les socialistes ne font que critiquer ce que propose la droite et ne font rien pour améliorer la situation !

13. Le samedi 1 avril 2006 à 16:14, par bébé

Et moi je suis dans mes couches, je sais que j'y comprends que dalle et je la ferme.

14. Le samedi 1 avril 2006 à 16:32, par jielle

La masturbation cerebrale de beaucoup fait complètement abstraction des réalités économiques.
Le seul ayant gagné à l'issue de Mai 68 s'appelle Mr Conbendit avec une belle carrière. Je pense que Bruno Juillard brille le poste et qu'en attendant Papa et Maman l'aideront à attendre cette opportunité.
Au lieu de s'enchainer dans un intellect stérile MMrs et Melles les antis, essayez d'appliquer un nouveau contrat personnel le COIT = Contrat Obligatoire pour l'Investissement au Travail, et laissez apprécier ceux qui attendent cette opportunalité de mettre un premier pied dans l'entreprise en profiter.
Quand aux nantis des hautes ecoles de ce pays qui manifestent aujourdhui, seront-ils peut être un jour aux manettes de nos entreprises du CAC 40 pour engager des plans sociaux. Alors qu'ils arretent aujourdhui que de ne penser qu'à eux.
Dîtent NON aux gens qui vous manipulent maintenant , alors qu'au début de vos inquiétudes, CGT ,CFDT, les autres et même le Facteur ne se préoccuppaient pas de vous.
Et pour répondre à Krs : Liberté Egalité Fraternité doit rimer avec Démocratie - Les Urnes ont parlées pour 5 ans.

15. Le samedi 1 avril 2006 à 16:41, par IHVH adonaï

jielle : 82% mon cul.

16. Le samedi 1 avril 2006 à 17:15, par ouille !

"Les Urnes ont parlées pour 5 ans"
donc TOUS ce qui est dit et fait pendant 5 ans est super, génial, adapté ??
étrange comme raisonnement....

17. Le samedi 1 avril 2006 à 21:55, par jielle :: site

82% ou 50,1% Ton cul voit une différence? C'est une majorité.
Quand aux urnes si nous devons contester dès le lendemain du scrutin, à quoi servent les elections? Milites et prepares ton vote et apportes des solutions pour l'an prochain.
Si chacun s'insurge à tout moment et empêche son voisin d'aller bosser ou d'aller en cours dès qu'une action ou décision dérange son monde perso "Belle democratie"!!

18. Le samedi 1 avril 2006 à 22:26, par Christian

Les anti CPE devraient faire un état des lieux et de la planète en particulier.
En 1945:2,5 milliards d'individus sur terre avec des pays complétement sous développés.
Aujourd'hui 6,5 milliards!!!Avec plein de pays qui connaissent une croissance énorme avec une maind'oeuvre 10, 25,40 fois moins chère que chez nous.
La France = moins d' 1 humain sur 100.
Les anti CPE n'ont qu'à continuer leur cirque et les emplois vont être en chute libre en France à moins qu'ils ne veuillent exterminer des milliards de "pauvres" qui aspirent àvivre un peu comme nous.

19. Le samedi 1 avril 2006 à 22:38, par christophe

Comme tu le dis si bien Christian, ces anti-CPE braillent sans réfléchir !

Ce qui prouve qu'ils sont manipulés par une minorité d'activistes de l'ultra-gauche, les professionnels des manipulations de masses (comme l'Histoire en regorge : Staline, Pol Pot, Hitler, ...)

Christophe (pro-CPE et anti-blocage)

20. Le samedi 1 avril 2006 à 22:40, par IHVH adonaï

Jielle,

Tu crois que la legitimité administrative suffit ? Tu penses que les francais sont des boufons et qu'ils vont se contenter de dire oui-oui a toutes les saloperies que vous preparez derriere leur dos ?!?

Tu n'as aucune legitimité : Si tu cherches le lien avec mon cul, tu ne trouveras qu'une grosse merde : ton cerveau.

21. Le samedi 1 avril 2006 à 22:43, par christophe

Jielle,

Ne répond pas à cette sous-merde rougeoyante et nauséabonde !

C'est un pauvre mec aviné, c'est tout !

Christophe (pro-CPE et anti-blocage)

22. Le samedi 1 avril 2006 à 22:56, par IHVH adonaï

Christophe,

Tu pues de la gueule, ferme la.

23. Le samedi 1 avril 2006 à 23:22, par dede

Quelques éléments juridiques, puisqu'il faut respecter la loi ...

Les dispositions du CPE sont-elles légales au regard des textes supranationaux ? La question reste entière tant que la CJCE ne se sera pas prononcée. On peut toutefois se poser la question de ce qu’il pourrait advenir des CPE en cours si d’aventure la CJCE considère ces contrats illégaux… Il y a fort à parier qu’alors les bénéficiaires de tels contrats se trouveraient en situation post-période d’essai du jour au lendemain et ce, bien avant les 24 mois prévus. Danger donc pour les entreprises trop pressées… qui répondraient à l’appel de Jacques Chirac du 2 mars à utiliser le Contrat Première Embauche.

Voila donc ce que nous dit le droit international ... puisqu'il faut absolument respecter les lois ...

CHARTE SOCIALE EUROPEENNE (Ratifiée par la France le 22 juin 1989)

Article 24 – Droit à la protection en cas de licenciement

« En vue d'assurer l'exercice effectif du droit à la protection en cas de licenciement, les Parties s'engagent à reconnaître :

- le droit des travailleurs à ne pas être licenciés sans motif valable lié à leur aptitude ou conduite, ou fondé sur les nécessités de fonctionnement de l'entreprise, de l'établissement ou du service ;

- le droit des travailleurs licenciés sans motif valable à une indemnité adéquate ou à une autre réparation appropriée.

A cette fin les Parties s'engagent à assurer qu'un travailleur qui estime avoir fait l'objet d'une mesure de licenciement sans motif valable ait un droit de recours contre cette mesure devant un organe impartial ».

CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L’UNION EUROPEENNE

(Dit Traité de Nice - Privée de valeur juridique contraignante même si les Avocats généraux de la CJCE l'utilisent pour interpréter les droits fondamentaux)

Article 30

« Le droit à la protection en cas de licenciement injustifié est un droit fondamental du travailleur reconnu par la Charte sociale européenne révisée de 1996. Il inclut le droit à la protection en cas de licenciement (recours, indemnité ou réparation) et le droit à ne pas être licencié sans motif valable. Ce droit est lié à la mise en œuvre du droit à l'information et à la consultation au sein de l'entreprise prévu par l'article 27 de la Charte, qui implique que le travailleur soit informé des changements susceptibles d'affecter son emploi (transferts d'entreprises, insolvabilité de l'entreprise, etc…) »

CONVENTION C158 DU B.I.T. SUR LE LICENCIEMENT

(Ratifiée par la France le 16 mars 1989)

Article 2 b)

« b) les travailleurs effectuant une période d'essai ou n'ayant pas la période d'ancienneté requise, à condition que la durée de celle-ci soit fixée d'avance et qu'elle soit raisonnable »

Article 4

« Un travailleur ne devra pas être licencié sans qu'il existe un motif valable de licenciement lié à l'aptitude ou à la conduite du travailleur ou fondé sur les nécessités du fonctionnement de l'entreprise, de l'établissement ou du service ».

Article 7

« Un travailleur ne devra pas être licencié pour des motifs liés à sa conduite ou à son travail avant qu'on ne lui ait offert la possibilité de se défendre contre les allégations formulées, à moins que l'on ne puisse pas raisonnablement attendre de l'employeur qu'il lui offre cette possibilité ».

24. Le dimanche 2 avril 2006 à 13:52, par jielle

j'invite les chefs d'entreprises à n'embaucher quà partir de 26 ans puisque la main tendue pour obtenir une expérience est mal percue par nos enfants roi

25. Le dimanche 2 avril 2006 à 21:56, par beurk beurk

MARRE des vieux préjugés bidons à propos de manifestants
-arrétez de croire que les militants sonr des moutons incapables de réfléchir, et de les prendre de haut.Vous n'êtes pas les seuls à réfléchir, je crois que vos chevilles sont très très enflées.
-pourquoi accepter n'importe quelle réforme pourrie sous prétexe qu'elle va soit-disant réduire le chômage?on teste et on attend?on transforme les jeunes en cobaye?c'est bien un truc de droite d'accepter le médiocrité comme une parole divine.
-je n'accepte ni les terme "fils à papas", "bourgeois" dans la mesure ou je suis militant et d'une famille peu aisée, ni ceux de "feignants", car si vous voulez savoir je participe à toute les manifestations, tout les blocages et en même temps je me rend au travail.c'est facile de dire ces choses lorsque l'on est bien tranquille avec son emploi ou le compte en banque de papa.
-je n'accepte pas les généralisation, dont sont coutumiers les pro-cpe.c'est dingue de voir comme vous avez l'esprit fermé.je ne suis ni syndiqué(ni moi ni mes amis, pourtant anticpe), ni politisé, je suis suffisamment apte à me forger mes propre opinions.je refuse une loi libérale (une de plus) qui engendre la précarité et méprise le travailleur au profit du patron ( car si les gros patrons n'étaient pas des pourris expliquez moi pourquoi les recettes mirobolantes des grandes entreprises françaises n'ont pas servit à grossir les salaires, sauf ceux des patrons, ou à créer des emplois.on n'aurait alors peut-etre pas eu besoin du cpe).
-cessez de nous sortir les chiffres des élection de 2002.beaucoup des manifestants n'avaient pas l'âge de voter(lycéens et étudiants) et vous savez dans quel climat elles se sont déroulée.

ce dernier point évoqué, je crois avoir énoncé tous les arguments (foireux) des procpe.

26. Le dimanche 2 avril 2006 à 22:18, par jielle

C est surement un truc de gauche d'accepter la mendicité de l'état. Bouges toi "beurk beuk".
Gueuler ne sert à rien - Jouer la lutte des classes non plus - C'"est fini tous ça. Moi aussi y avait pas de fric à la maison et alors?
ET encore une fois le pouvoir d'embauche n'est pas au CAC 40 et mon salaire n'est pas mit en première page de la une des journaux - il est minable
Alors arretez de stigmatiser toujours les grosses boites ce ne sont pas elles qui vous embaucheront.
Soyez positif bordel - avancez

27. Le lundi 3 avril 2006 à 13:46, par poupouille

Salut,

d'une part éviter de vous insulter vous perdez toutes crédibilité...
d'autre part je n'ai pas vraiment d'avis sur le CPE. J'ai 23 ans et j'ai un CDI, mais la question du CPE me concerne aussi, demain je peux perdre ou partir de mon emploi (je suis dans une petite société) et donc être confronté au CPE.

A mon avis un employeur qui va prendre un jeune en CPE, va former son nouvel employé cela va lui couter du temps (donc un peu d'argent), et au bout de 1 ans (ou 2) vous croyez vraiment qu'il va le viré pour en prendre un autre ? Je ne le pense pas du tout.
Exemple : un artisan boulanger va embaûcher un jeune en CPE qui n'y connait pas grand chose en boulangerie mais qui veux en faire son metier. Le boulanger ne peut pas se permettre de perdre du temps à former le former si c'est pour le viré au bout de 1 ans ou 2. ça tient pas debout.

D'autre part pour ce qui est des blocages, j'utilise le train pour me rendre au boulot, bloquer les trains (ou les facs, les routes...) ne fera que vous mettre à dos le reste des français. Personnellement quand j'ai manifesté contre les lois de réforme sur l'éducation, j'allais au manif qui allait manifester devant les administrations : Mairie, Rectorat, Ministère...
"Emmerder" les gens n'avancera à rien, leur forcer la main non plus.

Attendons plutôt de voir si le CPE va crée des emplois (longue durée), attendez avant de râler, c'est pas en disant non à tout qu'on avance !!!

28. Le lundi 3 avril 2006 à 19:26, par à poupouille

ce ne sont certainement pas les petits patrons qui poseront le plus de problème, quoique...de toute façon, sache que les patrons, pour tout employé licencié, touche des compensations assez onéreuses.il me semble que l'argent, pour eux, ne soit pas un problème, et c'est ça qui est dangereux!

29. Le lundi 3 avril 2006 à 19:26, par jielle

Bien dit poupouille
Enfin des propos calmes et positifs

30. Le mercredi 5 avril 2006 à 18:08, par grosjube :: site

au détail pres et probablement pas systématique mais néanmoins indéniable qu'un travailleur en période d'essai bosse 2 fois plus dur qu'un travailleur en CDI. Donc il est plus rentable pour l'employeur dans cette période. (meme si ca lui creve la santé)

31. Le samedi 8 avril 2006 à 01:10, par jielle

A toi Grosjube
on ne lui demandes pas 2 x plus mais seulement de meriter un salaire pour lequel il a postulé - c'est simple - Quand à la santé tu sais l'homme est dur à cuire - Faut plus croire que c'est le travail qui tue - Il parait que les décès constatés sont à attribuer à d'autres origine - Nos anciens ont finis octagènaires en ayant des temps hebdomadaires de travail égal presque au double de ce que l'on peut demander à un salarié de nos jours - A ton rithme tu pourra vivre bicentenaire!!
Simple reflection pour inviter à prendre la mesure de la penibilité qui peut facilement être surmonté sans demander une indemnité complémentaire à l'état pour fatigue excessive!!

32. Le samedi 15 avril 2006 à 12:58, par grosjube

www.inrs.fr/htm/le_stress...

33. Le samedi 15 avril 2006 à 13:00, par grosjube

nos grandparents ont vécu octogenaires parce que les grosses entreprises n'avaient pas encore sacrifié l'atmosphere pour leur profit, qu'il y avait 50000 x moins de voitures et que ce qu'ils mangeaient étaient 1000 x meilleurs
et 'inquiete pas pour moi je fais mon quott d'heure, on peut etre bosseur et avoir des convictions à gauche, y a pas de rapport direct.

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